Notice légale

Le présent site est la propriété de la SARL FRANCEVENTS au capital de  80 000€, inscrite au registre du commerce et des sociétés de  Paris, sous le numéro  433 507 266, dont le siège social est situé au  58 avenue de Wagram - 75017 PARIS - France.

Le Directeur de la publication du site est M. Eric GAULTIER  en sa qualité de  Directeur. Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.



La structure générale, ainsi que les textes, les images animées et non animés composant ce site Web, sont la propriété de la SARL FRANCEVENTS. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans son autorisation expresse et préalable. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos et les marques affichés sur le site sont protégés.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SARL FRANCEVENTS. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la SARL FRANCEVENTS.

L'hébergement du site est assuré par la société SOLUXA